Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILENCE ON TOURNE
Monsieur Gérard RAVOUNA

Numéro de dépôt :
1591356
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2000
SILENCE ON TOURNE de Gérard RAVOUNA

Présentation de la marque SILENCE ON TOURNE

Déposée le 3 mai 1990 par monsieur Gérard RAVOUNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILENCE ON TOURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard RAVOUNA domicilié(e) " Le Parc ", 77 Chemin des Esses, 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque SILENCE ON TOURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENCE ON TOURNE est expirée depuis le 3 mai 2000.

Gérard RAVOUNA a également déposé les autres marques suivantes : MODE CONSULTING , BABOUCHKA UNIFORM S , SILENCE ON TOURNE PARIS LYON


Monsieur Gérard RAVOUNA - " Le Parc ", 77 Chemin des Esses, 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 12 août 1993 - RESILIATION DE LICENCE n°162042 - Publication au BOPI 1993-08-12

Inscription le 5 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54795 - Publication au BOPI 1991-07-05

Inscription le 5 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54794 - Publication au BOPI 1991-07-05

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